Vie Municipale

Vous êtes ici : > Rochepaule > Vie Municipale

Les conseils municipaux

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.

 Procès-Verbal du conseil municipal du 22 septembre 2023
Ordre du jour :

  1. Ordre du jour :
  2. Approbation du P.V (Procès-Verbal) du CM du 23/06/2023.
  3. Informations Questions diverses :
    - Mandats Payet Immobilier -Eclairage Public (Pierre Delaygue).
    - Divagation d’animaux et Incivilités -Expulsion Mme Porcel. (Sandra Rosset) -Illuminations 2024
    - M. et Mme SAVAJANO (Bergeron). -Convention de base ATC.
    - Remerciements Mme Charmetant. -Demande de Logement.
    - Films anti-UV entrée Mairie. -Demande nom Rue de l’Usine.
    - Indemnités gardiennage Eglises. -P.V. Commission culture.
    - AMF07. -SCoT PLU.
    - Boulodrome(Pierre Delaygue). -M. Hebly.
    - Garage Communal et Cheminée -Château de la Grangeasse. de l’Eglise (Pierre Delaygue).
    - Mise à niveau électrique bâtiments communaux (Pierre Delaygue).
PDF - 535.4 ko

 Procès-Verbal du conseil municipal du 23 juin 2023
Ordre du jour :

  1. Ordre du jour :
  2. Approbation du P.V (Procès-Verbal) du CM du 07/04/2023.
  3. Délibération DETR Garage Communal.
  4. Délibération Passage M57.
  5. Délibération Verbalisation électronique.
  6. Délibération remplacement absence Amandine CONVERS du mois de juillet 2023.
  7. Délibération désignation des représentants de la Commune au sein de la CLECT.
  8. Approbation du rapport de la CLECT.
  9. Décision Modificative pour le compte 621.
  10. Décision Modificative pour le compte 61551.
  11. Informations Questions diverses :
    - Subventions Hôtel Mounard. -Marché Public Voirie.
    - Madame Mounier : La Lauzière -Ecopoint. (Pierre Delaygue). -Demande de M. Belin.
    - Madame Cespy : Le Bosc -Contrôleurs listes électorales. (Pierre Delaygue). -Prolongation Judicaël
PDF - 610.9 ko

 Procès-Verbal du conseil municipal du 07 avril 2023
Ordre du jour :

  1. Ordre du jour :
  2. Approbation du P.V (Procès-Verbal) du CM du 16/12/2023.
  3. Orientation Budgétaire et Vote des Taux.
  4. Vote : Compte de Gestion - Compte Administratif - Budget Primitif CCAS - Affectation des résultats.
  5. Vote : Compte de Gestion - Compte Administratif - Budget Primitif Communal - Affectation des résultats.
  6. Délibération mandat de gestion pour vente Hôtel Mounard et Maisons Adjacentes.
  7. Délibération ADN.
  8. Vote des Subventions aux associations.
  9. inauguration et animations lors de la semaine du 24 au 30 mai 2023.
  10. Informations Questions diverses :
    - Cotisations ANEM. -Radon.
    - Régularisation Voirie : -Régularisation des chemins. Chemin des 3 Croix. -Renouvellement contrôleurs listes électorales
    - Courrier Sénateurs. -Plan eau
    - Opérations humanitaires.
    - Audit des bâtiments publics (Convention SDE)
PDF - 212.5 ko

 Procès-Verbal du conseil municipal du 16 décembre 2022
Ordre du jour :

  1. Ordre du jour :
  2. Approbation du P.V (Procès-Verbal) du CM du 09/09/2022.
  3. Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
  4. Décision modificative au compte 6450.
  5. Délibération subvention Associations.
  6. Délibération subvention du Département pour le déneigement 2022/2023.
  7. Délibération convention école de Saint-Bonnet-le Froid.
  8. Délibération pour DETR 2023 Hôtel Mounard.
  9. Délibération pour DETR 2023 Extension Garage Communal.
  10. Délibération Motion sur les finances.
  11. Délibération portant adhésion au service de médecine professionnelle et préventive de Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche.
  12. Délibération Statuts Val’Eyrieux.
  13. Présentation inauguration stèle et décision.
  14. Informations Questions diverses :
    - Rapport enquête publique SCoT. -Permis de Construire M. Charrier.
    - Radon. -Défenseur des droits.
    - Eclairage Public Usine.
    - Démission Anabèle Ardéchoise.
PDF - 477.5 ko

 Compte-rendu du conseil municipal du 09 septembre 2022
Ordre du jour :

  1. Ordre du jour :
  2. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 juin 2022.
  3. Délibération subvention Département pour le déneigement.
  4. Délibération création d’un emploi permanent.
  5. Délibération subvention exceptionnelle pour le club des jeunes.
  6. Délibération subvention exceptionnelle pour l’association des boules.
  7. Délibération subvention exceptionnelle pour Rochepaule pour Mémoire (Restauration des 3 croix).
  8. Délibération Subvention APE.
  9. Délibération subvention exceptionnelle Rochepaule en fête.
  10. Délibération Photovoltaïque.
  11. Délibération Tir aux pigeons.
  12. Délibération SDE07.
  13. Demande de privatisation d’un chemin par la SCI de la Bergerie au lieu-dit "Veillet".
  14. Informations Questions diverses :
    - Congrès des Maires. -Marché de Noël (Rochepaule en Fête).
    - Itinéraire VTT (Pascal DELORME). -Occupation de l’Espace Public.
    - Ravitaillement en Eau. -Lucas CHAREL.
    - Spectacle du 16 Septembre 2022 -Monument aux Morts.
    - Subventions demandées à la comcom -Point sur la stèle aux Maquisards.
    - Equarrissage Chasseurs. -Réunion de la Région au Cheylard.
    - Commission pour le plan de sauvegarde. -Incivilités.
    - Centre Tout Terrain.
PDF - 372.4 ko

 Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin 2022
Ordre du jour :

  1. Ordre du jour :
  2. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 19 mars 2022.
  3. Délibération SCoT.
  4. Délibération Fond de Concours (Val’Eyrieux).
  5. Délibération publicité des actes.
  6. Délibération motion de soutien aux Maires Ruraux.
  7. Délibération contrat André DELAYGUE.
  8. Délibération création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
  9. Délibération subventions « Ardéchoise ».
  10. Décision modificative en dépenses de fonctionnement.
  11. Délibération projet Stèle.
  12. Subvention Pompiers.
  13. Subvention FUL.
  14. Règlement intérieur CCAS.
  15. Informations Questions diverses :
    - Travaux Voirie -Régularisation des chemins (Guy Valette).
    - Photovoltaïque -Mme Porcel
    - Commission pour le plan de sauvegarde. -Bulletin Municipal.
    - Règlement intérieur CCAS -Nouvelle Association
    - Arrêté de circulation sur le GR430 (Chemin de -France Service St Régis).
    - Tir aux pigeons. -Arnaud Talbotier
    - Boulodrome -Démarche eau (Depeyre)
PDF - 258 ko

 

 Compte-rendu du conseil municipal du 19 mars 2022
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 décembre 2021
  2. Orientation budgétaire
  3. Compte Administratif - Compte de Gestion - Budget Primitif de la Commune
  4. Compte Administratif - Compte de Gestion - Budget Primitif du CCAS
  5. Point info sur projet "Aire de Jeux"
  6. Implantation d’une Stèle à la mémoire du maquis Rochepaulois
  7. Information et Questions diverses :
  8. -Audit Energétique du Patrimoine Communal
  9. -Gendarmerie / AMF formation : Désamorcer les conflits, faciliter le dialogue et rétablir la communication avec un individu
  10. -Demande de Subvention : Ligue contre le cancer et Ecole de Lamastre
  11. Formation : Les pouvoirs de Police du Maire
PDF - 180.7 ko

  Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 septembre 2021
  2. Délibération : Remboursements de frais pour les conseillers Yoan LIOTARD et Guy VALETTE
  3. Délibération : Autorisation à M. Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
  4. Décision modificative : Eclairage du Stade de Foot
  5. Décision modificative : Provisions pour loyers impayés
  6. Délibération : Rapport Enquête Publique
  7. Délibération : Subventions aux associations
  8. Délibération : Contrat de Travail André DELAYGUE
  9. Délibération : Contrat de Travail Amandine CONVERS
  10. Délibération : Demande de Subvention au département pour le déneigement 2021 / 2022
  11. Délibération : Adhésion au contrat de groupe pour risque statutaires négociée par le Centre de Gestion
  12. Retour Commissions Voirie (Ivan) et Travaux (Pierre)
  13. Informations et Questions diverses


PDF - 187.8 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 17 septembre 2021
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 16 juillet 2021
  2. Délibération : Refaire Recrutement (Amandine CONVERS)
  3. Délibération : Paiement de la Gerbe de Fleurs (Résistants à SOYONS)
  4. Délibération : Enquête Publique (4 Projets)
  5. Délibération : SCOT
  6. Délibération : Subventions (Moto Club, Les Chapeloux, Ecole Lalouvesc....)
  7. Délibération : Nomination d’un délégué au SDEA
  8. Délibération : Vote des subventions
  9. Retour Commissions Voirie (Ivan) et Travaux (Pierre)
  10. Informations et Questions diverses


PDF - 233.5 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 16 juillet 2021
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 14 mai 2021
  2. Délibération : Plan de Financement du Projet "Habitat Partagé / Hotel Mounard"
  3. Délibération : Remplacement d’un agent malade
  4. Enquête Publique
  5. Aliénation du Chemin de Malatrayt
  6. Convention CEE (Convention pour la Valorisation des Certificats d’Economies d’Energie)
  7. Délibération : Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du SDE07 < Maitrise à la demande en Energies et Energies Renouvelables >.
  8. Informations et Questions diverses


PDF - 96.3 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2021
Ordre du jour :  : # Approbation du CR (compte rendu) du CM du 29 mai 2021

  1. Délibération : Autorisation d’emprunt (Demande de Banque des Territoires)

intro>

PDF - 173.5 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 14 mai 2021
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 10 avril 2021
  2. Délibération : Autorisation d’emprunt (Demande de Banque des Territoires)
  3. Délibération : Astreinte des Employés communaux
  4. Délibération : Création d’un poste Adjoint Administratif
  5. Informations et Questions diverses


PDF - 171.1 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2021
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 30 janvier 2021
  2. Délibération : Commune, approbation du compte de Gestion et du compte Administratif 2020
  3. Délibération : Commune, vote des Taux d’imposition
  4. Délibération : Commune, vote du Budget Primitif 2021
  5. Délibération : Autorisation au Maire pour acquérir les Immeubles du projet « HOTEL MOUNARD »
  6. Délibération : Déneigement
  7. Délibération : FUL
  8. Délibération : Assurance risque statutaire
  9. Délibération : La Côte de Monchal
  10. Délibération : Rétrocession du terrain à M. Delaygue André
  11. Délibération : Vote des subventions
  12. Informations et Questions diverses


PDF - 879.8 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2021
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 18 décembre 2020
  2. Délibération pour autorisation à donner à M. le Maire pour signer les compromis d’achat des bâtiments Hôtel Mounard et Maisons Delaygue
  3. Délibération : Autorisation pour demande de subvention à la Région
  4. Délibération : Autorisation pour demande de subvention au Département et à la préfecture
  5. Délibération : Autorisation de négocier et contracter des emprunts auprès de Banque des Territoires
  6. Délibération : Autorisation adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité au SDE07
  7. Délibération sur la rémunération de la compensation des astreintes des employés communaux
  8. Budget 2021


PDF - 506.9 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 30 octobre 2020
  2. Délibération autorisant Monsieur le Maire à faire réaliser par l’étude de Maître Dumas Notaire à Saint-agrève, les compromis nécessaires à l’acquisition des immeubles indispensables à la réalisation du projet « Hôtel Mounard, Habitat partagé »
  3. Délibération pour demande de subvention pour la restauration du Monument aux Morts
  4. Délibération indemnités élus
  5. Délibération relative à la convention ATC
  6. Délibération relative au déneigement
  7. Délibération relative aux heures supplémentaires
  8. Questions diverses


PDF - 366.6 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2020
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 10 juillet
  2. Délibération Correction des Indemnités de Fonction
  3. Délibération Participation aux frais de scolarité (TENCE)
  4. Délibération Opposition du transfert de compétence à Val’Eyrieux
  5. Délibération Délégué du SDEA
  6. Délibération Proposition des personnes appelées à siéger à la CCID (Impôts directs)
  7. Délibération Remboursement frais EDF du garage communal à la ComCom
  8. Délibération Sprecacenere
  9. Délibération Enquête publique Peyfret Combat
  10. Délibération Décision Modificative n°1
  11. Délibération Déneigement Convention GAEC du Vivarais
  12. Délibération Amortissement du cpt 204
  13. annulé
  14. Délibération ou Nomination Délégué Commission de Contrôle
  15. Délibération Régularisation des chemins suite Enquête Publique
  16. Questions diverses


PDF - 42.3 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour :

  1. Présentation projet restauration "HÔTEL MOUNARD" par Archipolis (Architecte St. Serre et Ardèche Habitat)
  2. Compte rendu du CM du 05/06/2020
  3. Désignation des délégués et suppléants pour élections sénatoriales (délibération)
  4. Délégation au Maire pour gestion et règlement HS et primes (délibération)
  5. Modification des taux d’indemnités de fonction (délibération)
  6. Finalisation du projet d’affichage électronique
  7. Désignation d’un délégué SDE (délibération)
  8. Désignation d’un délégué pour la Commission de Contrôle (délibération)
  9. Désignation de la Commission d’Appel d’Offres (délibération)
  10. Subvention Asso. Anciens Combattants Prisonniers de Guerre
  11. Modification des horaires d’éclairage publique
  12. Divers


PDF - 462.1 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2020
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu CM du 23/05/2020
- Délibération délégation de pouvoir au Maire
- Présentation et Délibération du Budget Primitif 2020
- Vote des Taux Taxe foncière bâti et non bâti
- Délibération Indemnité de Fonction
- Délibération pour autorisation au Maire demande de subvention au département pour le Déneigement
- Délibération pour autorisation au Maire pour accepter les parcelles BO 116 et 118 du Département à la Commune
- Délégation du Maire aux Adjoints, création des commissions
- Désignation des membres élus pour siéger au CCAS
- Délibération pour contributions financières de la commune au FUL
- Délibération du CM autorisant le Maire à adhérer à un groupement de commande pour achat d’électricité
- Informations diverses


PDF - 479.8 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2020
Ordre du jour :
- Vote du nombre des Adjoints
- Élection du Maire et des Adjoints
- Élection du délégué à la Communauté des Communes


PDF - 381 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2019
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 5 avril 2019
- Projet "Habitat regroupé"
- Terrains communaux de Malatrayt
- Rapport de la commission Travaux-Voirie
- Fin d’année des employés communaux
- Questions diverses : Animation "l’Ardéchoise" - Commémoration du 11 Novembre 1918 - Plantation du Verger Conservatoire


PDF - 297.8 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2019
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 12 février 2019
- Présentation et vote du compte administratif 2018
- Vote du compte de gestion du budget "commune" 2018
- Vote des subventions aux associations
- Vote du budget primitif 2019 "commune"
- Vote des taux d’imposition 2019
- Subvention du département pour le déneigement hiver 2018-2019
- Plan d’eau saison 2019
- Terrains communaux de Malatrayt
- Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation de voiries communales
- Questions diverses : Appartement APC - Salle de réunion APC - Bulletin municipal - Organisation du 8 mai - Permanences pour les élections européennes


PDF - 219.5 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 21 décembre 2018
- Rémunération agent recenseur
- Compromis pour l’acquisition de l’Hôtel Mounard
- Convention avec Ardèche Habitat pour la rénovation de l’Hôtel Mounard
- Délibération pour convention Profil de baignade
- Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation des voiries communales
- Demande de cotisation de la part de l’UDCCAS
- Questions diverses : Rénovation de l’appartement de La Poste - Départ d’un médecin de St-Agrève - Benne à ferraille - Mise en place des panneaux des allées des cimetières et des noms des rues et chemins - Prochain bulletin municipal - Vente des terrains communaux de Malatrayt - Marché aux plantes organisé par "Rochepaule en Fête"


PDF - 243.5 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 9 octobre 2018
- Indemnité de budget et de conseil du Trésorier Payeur du Cheylard
- Convention SAUR pour les poteaux incendie
- Fin d’année des Employés Communaux
- Fermeture de la Bibliothèque Municipale
- Contrat nouveau Secrétaire de Mairie
- Projet Habitat regroupé
- Voirie
- Profil de baignade
- Recrutement agent recenseur et contrat de travail
- Demande de concession cavurne
- Questions diverses : Départ d’un médecin de St Agrève - Appartement de La Poste - Association "Rochepaule en Fête" - Vœux du maire


PDF - 212.5 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 15 juin 2018
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Création de poste Adjoint Technique Principal 2ème classe/suppression de poste Adjoint Technique 2ème classe
- Procédure de titularisation d’un employé communal
- Création de poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe
- Information sur le partenariat avec Ardèche Habitat
- Information et avis sur un projet éolien
- Cérémonie du 11 novembre 2018
- Bilan de la saison estivale
- Informations de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Recensement 2019
- Questions diverses : Dissolution de l’Association "Les Gais Lurons" - Création de l’Association "La Compagnie des Wagons-Lits"


PDF - 142.8 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 17 mars 2018
- Devenir de la bibliothèque
- Projet de restructuration de l’hôtel Mounard
- Finalité de l’enquête publique
- Vote de subventions aux Associations
- Virement de crédits
- Syndicat Ardèche Musique et Danse
- Centenaire Mme Delorme
- Journée Amicale des Rochepaulois
- Location Vidéo-projecteur et Sono Salle Polyvalente
- Location pré communal
- Questions diverses : Camion food-truck - Fonds de solidarité rurale - Bouches incendie - Subvention ACCA


PDF - 210.5 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 12 janvier 2018
- Approbation du Compte Administratif du budget "commune" 2017
- Approbation du Compte de gestion du budget "commune" 2017
- Vote des subventions aux Associations
- Vote du budget primitif 2018 "commune"
- Taux d’imposition 2018
- Subvention du département pour le déneigement hiver 2017-2018
- Plan d’eau saison 2018
- Adressage Postal
- Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2019
- Demande des habitants du quartier de la Grand Croix
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Questions diverses : CAUE - Subvention Téléthon - Réunion Rochepaule en Fête/ Rochepaule pour Mémoire, Mémoire d’Avenir - Station d’épuration - Marcheurs/ Randonneurs - Réparation vitraux La Chapelle-sous-Rochepaule


PDF - 267.6 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 12 janvier 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2017
- Création d’un volet "Patrimoine"
- Revalorisation de la participation de la commune aux dépenses EDF du garage communal
- Travaux de voirie Budget 2018
- Propositions suite au départ Cécile Remacle
- Questions diverses : Site internet de la commune - Bulletin d’informations


PDF - 335 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 8 septembre 2017
- Conservatoire "Ardèche Musique et danse"
- Décision modificative n°1 Budget Communal
- Contrats d’assurance des risques statutaires des Agents
- Problèmes d’eau au Mont
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Chauffage église du village
- Projet "Restructuration Hôtel Mounard"
- Nouveau contrat SDEA
- Transfert de compétence "Éclairage public" au SDE 07
- Extinction de l’éclairage public la nuit
- Démission de Cécile Remacle, 3ème adjointe
- Revalorisation des indices suite à l’accord PPCR
- Questions diverses : Poubelles - Adressage Postal - Vœux du Maire


PDF - 498.9 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 30 juin 2017
- Attribution de compensation Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Convention de dotation de solidarité communautaire
- Bail à ferme au lieudit "Durand"
- Chauffage de l’église du village
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Contrat CDD Employé Communal
- Travaux à l’église de La Chapelle
- Enquête publique
- Voirie communale
- Location Sono Salle Polyvalente
- Fonds Unique du Logement
- Questions diverses : Bac à accès contrôlé - Boulangerie - Bulletin d’information - Commémoration du 11 novembre


PDF - 215.5 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour :
- Présentation du projet de création de route forestière par M. Bruno Pasturel
- Approbation du compte-rendu du 22 avril 2017
- Commission d’appel d’offres
- Convention "fonds de concours" communauté de communes Val’Eyrieux
- Validation des délégués pour les sénatoriales
- Proposition de transférer la compétence "Éclairage Public " au SDE 07
- Festivités et animations de l’été
- Logiciel cimetière
- Questions diverses : Divagation de chèvres - Retrait cabine téléphonique - Journée Amicale des Rochepaulois - Invitation Concours inter-associations


PDF - 212.7 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 17 mars 2017
- Contrat CDD employé communal
- Plan d’eau saison 2017
- Subvention du département pour le déneigement hiver 2016-2017
- Ramassage des ordures ménagères
- Habitat regroupé et partagé
- Bulletin d’information et bulletin municipal
- Questions diverses : Fleurissement de la commune - Électricité de l’église de La Chapelle sous Rochepaule - Animaux errants - Animation pour "l’Ardéchoise"


PDF - 199.9 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2016
- Approbation des comptes budget 2016
- Vote des subventions aux Associations
- Présentation et vote du budget primitif 2017
- Vote taux d’imposition 2017
- Contrat CDD Employé Communal
- Autorisation pour achat immobilier
- Transfert de compétences PLU
- Assurances risques statutaires
- Questions diverses : Point sur la collecte des ordures ménagères - Affaire Verheyde - Nouveaux arrivants - Adressage postal - Bulletin Municipal - Permanences des élections présidentielles.


PDF - 198.3 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 23 septembre 2016.
- Indemnités de Conseil du comptable public du Cheylard 2016
- Contrat CDI Agent Postal Communal
- Revalorisation des indices de rémunération du personnel (PPCR)
- Pack Total Démat + (Inforoutes)
- Dossier Subvention Hôtel Mounard SDE07 (cession des CCE)
- Subvention exceptionnelle Football Club Rochepaule
- Participation de la commune pour EDF Garage Communal
- Contrat assistance ATCSAT (modification)
- Transfert PLU Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Questions diverses : Ordures ménagères Cérémonie du 11 novembre - Représentation de la commune aux commissions intercommunales (Val’Eyrieux)- Site internet - Local pour Rochepaule en Fête - Gailhac tranche 2 - Point sur la trésorerie.


PDF - 222.3 ko

   

  Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 29 juillet 2016
- Réorganisation des délégations
- Modification des tarifs et durées des concessions cimetière
- Modification des horaires de la mairie
- Point sur le projet "habitat regroupé"
- Enquête publique pour modification du cadastre
- Point sur la Trésorerie
- Croix et patrimoine
- Questions diverses : Infos sur moustiques-tigres - Convention "chats errants" - Assainissement Gailhac T2 - Transfert "Eau et Assainissement" - Location des jardins communaux.

PDF - 189 ko

 

  Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 22 avril 2016
- Enquête publique pour modification du cadastre
- Décision modificative budget 2016
- Questions diverses

PDF - 172.9 ko

    Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 11 mars 2016
- Vote des subventions aux associations
- Cérémonies des 8 et 29 mai 2016
- Point sur la Voirie Communale
- Fleurissement du village
- Commission "Travaux"
- Nouvelle organisation des différentes commissions
- Renouvellement du contrat CAE (Emmanuel)
- Questions diverses

PDF - 245.2 ko

    Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 2 février 2016
- Vote CA 2015
- Vote Budget 2016
- Création de poste
- Cérémonie Centenaire Bataille de Verdun
- Questions diverses

PDF - 229.9 ko

    Compte-rendu du conseil municipal du 2 février 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 10 novembre 2015
- Le point sur le déneigement
- Contrat travail employé communal
- Propositions pour budget 2016
- Sécurisation du sous-sol de la Poste
- Protection incendie forêt
- Accessibilité des bâtiments communaux
- Devis SDE
- Devis GEOA
- Bibliothèque municipale
- Questions diverses

PDF - 196.7 ko

 



picto bas

- Haut de page - Acceuil - Mentions légales -

Commune de Rochepaule

©2016 - Conception Clerc et net - Réalisation Syndicat mixte des Inforoutes