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Les conseils municipaux

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.  

  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 23 septembre 2016.
- Indemnités de Conseil du comptable public du Cheylard 2016
- Contrat CDI Agent Postal Communal
- Revalorisation des indices de rémunération du personnel (PPCR)
- Pack Total Démat + (Inforoutes)
- Dossier Subvention Hôtel Mounard SDE07 (cession des CCE)
- Subvention exceptionnelle Football Club Rochepaule
- Participation de la commune pour EDF Garage Communal
- Contrat assistance ATCSAT (modification)
- Transfert PLU Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Questions diverses : Ordures ménagères Cérémonie du 11 novembre - Représentation de la commune aux commissions intercommunales (Val’Eyrieux)- Site internet - Local pour Rochepaule en Fête - Gailhac tranche 2 - Point sur la trésorerie.


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  Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 29 juillet 2016
- Réorganisation des délégations
- Modification des tarifs et durées des concessions cimetière
- Modification des horaires de la mairie
- Point sur le projet "habitat regroupé"
- Enquête publique pour modification du cadastre
- Point sur la Trésorerie
- Croix et patrimoine
- Questions diverses : Infos sur moustiques-tigres - Convention "chats errants" - Assainissement Gailhac T2 - Transfert "Eau et Assainissement" - Location des jardins communaux.

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  Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 22 avril 2016
- Enquête publique pour modification du cadastre
- Décision modificative budget 2016
- Questions diverses

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    Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 11 mars 2016
- Vote des subventions aux associations
- Cérémonies des 8 et 29 mai 2016
- Point sur la Voirie Communale
- Fleurissement du village
- Commission "Travaux"
- Nouvelle organisation des différentes commissions
- Renouvellement du contrat CAE (Emmanuel)
- Questions diverses

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    Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 2 février 2016
- Vote CA 2015
- Vote Budget 2016
- Création de poste
- Cérémonie Centenaire Bataille de Verdun
- Questions diverses

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    Compte-rendu du conseil municipal du 2 février 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 10 novembre 2015
- Le point sur le déneigement
- Contrat travail employé communal
- Propositions pour budget 2016
- Sécurisation du sous-sol de la Poste
- Protection incendie forêt
- Accessibilité des bâtiments communaux
- Devis SDE
- Devis GEOA
- Bibliothèque municipale
- Questions diverses

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