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Les conseils municipaux

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.    

  Compte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2021
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 18 décembre 2020
  2. Délibération pour autorisation à donner à M. le Maire pour signer les compromis d’achat des bâtiments Hôtel Mounard et Maisons Delaygue
  3. Délibération : Autorisation pour demande de subvention à la Région
  4. Délibération : Autorisation pour demande de subvention au Département et à la préfecture
  5. Délibération : Autorisation de négocier et contracter des emprunts auprès de Banque des Territoires
  6. Délibération : Autorisation adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité au SDE07
  7. Délibération sur la rémunération de la compensation des astreintes des employés communaux
  8. Budget 2021


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  Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 30 octobre 2020
  2. Délibération autorisant Monsieur le Maire à faire réaliser par l’étude de Maître Dumas Notaire à Saint-agrève, les compromis nécessaires à l’acquisition des immeubles indispensables à la réalisation du projet « Hôtel Mounard, Habitat partagé »
  3. Délibération pour demande de subvention pour la restauration du Monument aux Morts
  4. Délibération indemnités élus
  5. Délibération relative à la convention ATC
  6. Délibération relative au déneigement
  7. Délibération relative aux heures supplémentaires
  8. Questions diverses


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  Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2020
Ordre du jour :

  1. Approbation du CR (compte rendu) du CM du 10 juillet
  2. Délibération Correction des Indemnités de Fonction
  3. Délibération Participation aux frais de scolarité (TENCE)
  4. Délibération Opposition du transfert de compétence à Val’Eyrieux
  5. Délibération Délégué du SDEA
  6. Délibération Proposition des personnes appelées à siéger à la CCID (Impôts directs)
  7. Délibération Remboursement frais EDF du garage communal à la ComCom
  8. Délibération Sprecacenere
  9. Délibération Enquête publique Peyfret Combat
  10. Délibération Décision Modificative n°1
  11. Délibération Déneigement Convention GAEC du Vivarais
  12. Délibération Amortissement du cpt 204
  13. annulé
  14. Délibération ou Nomination Délégué Commission de Contrôle
  15. Délibération Régularisation des chemins suite Enquête Publique
  16. Questions diverses


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  Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour :

  1. Présentation projet restauration "HÔTEL MOUNARD" par Archipolis (Architecte St. Serre et Ardèche Habitat)
  2. Compte rendu du CM du 05/06/2020
  3. Désignation des délégués et suppléants pour élections sénatoriales (délibération)
  4. Délégation au Maire pour gestion et règlement HS et primes (délibération)
  5. Modification des taux d’indemnités de fonction (délibération)
  6. Finalisation du projet d’affichage électronique
  7. Désignation d’un délégué SDE (délibération)
  8. Désignation d’un délégué pour la Commission de Contrôle (délibération)
  9. Désignation de la Commission d’Appel d’Offres (délibération)
  10. Subvention Asso. Anciens Combattants Prisonniers de Guerre
  11. Modification des horaires d’éclairage publique
  12. Divers


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  Compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2020
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu CM du 23/05/2020
- Délibération délégation de pouvoir au Maire
- Présentation et Délibération du Budget Primitif 2020
- Vote des Taux Taxe foncière bâti et non bâti
- Délibération Indemnité de Fonction
- Délibération pour autorisation au Maire demande de subvention au département pour le Déneigement
- Délibération pour autorisation au Maire pour accepter les parcelles BO 116 et 118 du Département à la Commune
- Délégation du Maire aux Adjoints, création des commissions
- Désignation des membres élus pour siéger au CCAS
- Délibération pour contributions financières de la commune au FUL
- Délibération du CM autorisant le Maire à adhérer à un groupement de commande pour achat d’électricité
- Informations diverses


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  Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2020
Ordre du jour :
- Vote du nombre des Adjoints
- Élection du Maire et des Adjoints
- Élection du délégué à la Communauté des Communes


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  Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2019
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 5 avril 2019
- Projet "Habitat regroupé"
- Terrains communaux de Malatrayt
- Rapport de la commission Travaux-Voirie
- Fin d’année des employés communaux
- Questions diverses : Animation "l’Ardéchoise" - Commémoration du 11 Novembre 1918 - Plantation du Verger Conservatoire


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  Compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2019
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 12 février 2019
- Présentation et vote du compte administratif 2018
- Vote du compte de gestion du budget "commune" 2018
- Vote des subventions aux associations
- Vote du budget primitif 2019 "commune"
- Vote des taux d’imposition 2019
- Subvention du département pour le déneigement hiver 2018-2019
- Plan d’eau saison 2019
- Terrains communaux de Malatrayt
- Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation de voiries communales
- Questions diverses : Appartement APC - Salle de réunion APC - Bulletin municipal - Organisation du 8 mai - Permanences pour les élections européennes


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  Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 21 décembre 2018
- Rémunération agent recenseur
- Compromis pour l’acquisition de l’Hôtel Mounard
- Convention avec Ardèche Habitat pour la rénovation de l’Hôtel Mounard
- Délibération pour convention Profil de baignade
- Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation des voiries communales
- Demande de cotisation de la part de l’UDCCAS
- Questions diverses : Rénovation de l’appartement de La Poste - Départ d’un médecin de St-Agrève - Benne à ferraille - Mise en place des panneaux des allées des cimetières et des noms des rues et chemins - Prochain bulletin municipal - Vente des terrains communaux de Malatrayt - Marché aux plantes organisé par "Rochepaule en Fête"


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  Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 9 octobre 2018
- Indemnité de budget et de conseil du Trésorier Payeur du Cheylard
- Convention SAUR pour les poteaux incendie
- Fin d’année des Employés Communaux
- Fermeture de la Bibliothèque Municipale
- Contrat nouveau Secrétaire de Mairie
- Projet Habitat regroupé
- Voirie
- Profil de baignade
- Recrutement agent recenseur et contrat de travail
- Demande de concession cavurne
- Questions diverses : Départ d’un médecin de St Agrève - Appartement de La Poste - Association "Rochepaule en Fête" - Vœux du maire


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  Compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 15 juin 2018
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Création de poste Adjoint Technique Principal 2ème classe/suppression de poste Adjoint Technique 2ème classe
- Procédure de titularisation d’un employé communal
- Création de poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe
- Information sur le partenariat avec Ardèche Habitat
- Information et avis sur un projet éolien
- Cérémonie du 11 novembre 2018
- Bilan de la saison estivale
- Informations de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Recensement 2019
- Questions diverses : Dissolution de l’Association "Les Gais Lurons" - Création de l’Association "La Compagnie des Wagons-Lits"


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  Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 17 mars 2018
- Devenir de la bibliothèque
- Projet de restructuration de l’hôtel Mounard
- Finalité de l’enquête publique
- Vote de subventions aux Associations
- Virement de crédits
- Syndicat Ardèche Musique et Danse
- Centenaire Mme Delorme
- Journée Amicale des Rochepaulois
- Location Vidéo-projecteur et Sono Salle Polyvalente
- Location pré communal
- Questions diverses : Camion food-truck - Fonds de solidarité rurale - Bouches incendie - Subvention ACCA


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  Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 12 janvier 2018
- Approbation du Compte Administratif du budget "commune" 2017
- Approbation du Compte de gestion du budget "commune" 2017
- Vote des subventions aux Associations
- Vote du budget primitif 2018 "commune"
- Taux d’imposition 2018
- Subvention du département pour le déneigement hiver 2017-2018
- Plan d’eau saison 2018
- Adressage Postal
- Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2019
- Demande des habitants du quartier de la Grand Croix
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Questions diverses : CAUE - Subvention Téléthon - Réunion Rochepaule en Fête/ Rochepaule pour Mémoire, Mémoire d’Avenir - Station d’épuration - Marcheurs/ Randonneurs - Réparation vitraux La Chapelle-sous-Rochepaule


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  Compte-rendu du conseil municipal du 12 janvier 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2017
- Création d’un volet "Patrimoine"
- Revalorisation de la participation de la commune aux dépenses EDF du garage communal
- Travaux de voirie Budget 2018
- Propositions suite au départ Cécile Remacle
- Questions diverses : Site internet de la commune - Bulletin d’informations


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  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 8 septembre 2017
- Conservatoire "Ardèche Musique et danse"
- Décision modificative n°1 Budget Communal
- Contrats d’assurance des risques statutaires des Agents
- Problèmes d’eau au Mont
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Chauffage église du village
- Projet "Restructuration Hôtel Mounard"
- Nouveau contrat SDEA
- Transfert de compétence "Éclairage public" au SDE 07
- Extinction de l’éclairage public la nuit
- Démission de Cécile Remacle, 3ème adjointe
- Revalorisation des indices suite à l’accord PPCR
- Questions diverses : Poubelles - Adressage Postal - Vœux du Maire


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  Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 30 juin 2017
- Attribution de compensation Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Convention de dotation de solidarité communautaire
- Bail à ferme au lieudit "Durand"
- Chauffage de l’église du village
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Contrat CDD Employé Communal
- Travaux à l’église de La Chapelle
- Enquête publique
- Voirie communale
- Location Sono Salle Polyvalente
- Fonds Unique du Logement
- Questions diverses : Bac à accès contrôlé - Boulangerie - Bulletin d’information - Commémoration du 11 novembre


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  Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour :
- Présentation du projet de création de route forestière par M. Bruno Pasturel
- Approbation du compte-rendu du 22 avril 2017
- Commission d’appel d’offres
- Convention "fonds de concours" communauté de communes Val’Eyrieux
- Validation des délégués pour les sénatoriales
- Proposition de transférer la compétence "Éclairage Public " au SDE 07
- Festivités et animations de l’été
- Logiciel cimetière
- Questions diverses : Divagation de chèvres - Retrait cabine téléphonique - Journée Amicale des Rochepaulois - Invitation Concours inter-associations


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  Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 17 mars 2017
- Contrat CDD employé communal
- Plan d’eau saison 2017
- Subvention du département pour le déneigement hiver 2016-2017
- Ramassage des ordures ménagères
- Habitat regroupé et partagé
- Bulletin d’information et bulletin municipal
- Questions diverses : Fleurissement de la commune - Électricité de l’église de La Chapelle sous Rochepaule - Animaux errants - Animation pour "l’Ardéchoise"


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  Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2016
- Approbation des comptes budget 2016
- Vote des subventions aux Associations
- Présentation et vote du budget primitif 2017
- Vote taux d’imposition 2017
- Contrat CDD Employé Communal
- Autorisation pour achat immobilier
- Transfert de compétences PLU
- Assurances risques statutaires
- Questions diverses : Point sur la collecte des ordures ménagères - Affaire Verheyde - Nouveaux arrivants - Adressage postal - Bulletin Municipal - Permanences des élections présidentielles.


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  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 23 septembre 2016.
- Indemnités de Conseil du comptable public du Cheylard 2016
- Contrat CDI Agent Postal Communal
- Revalorisation des indices de rémunération du personnel (PPCR)
- Pack Total Démat + (Inforoutes)
- Dossier Subvention Hôtel Mounard SDE07 (cession des CCE)
- Subvention exceptionnelle Football Club Rochepaule
- Participation de la commune pour EDF Garage Communal
- Contrat assistance ATCSAT (modification)
- Transfert PLU Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Questions diverses : Ordures ménagères Cérémonie du 11 novembre - Représentation de la commune aux commissions intercommunales (Val’Eyrieux)- Site internet - Local pour Rochepaule en Fête - Gailhac tranche 2 - Point sur la trésorerie.


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  Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 29 juillet 2016
- Réorganisation des délégations
- Modification des tarifs et durées des concessions cimetière
- Modification des horaires de la mairie
- Point sur le projet "habitat regroupé"
- Enquête publique pour modification du cadastre
- Point sur la Trésorerie
- Croix et patrimoine
- Questions diverses : Infos sur moustiques-tigres - Convention "chats errants" - Assainissement Gailhac T2 - Transfert "Eau et Assainissement" - Location des jardins communaux.

PDF - 189 ko

 

  Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 22 avril 2016
- Enquête publique pour modification du cadastre
- Décision modificative budget 2016
- Questions diverses

PDF - 172.9 ko

    Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 11 mars 2016
- Vote des subventions aux associations
- Cérémonies des 8 et 29 mai 2016
- Point sur la Voirie Communale
- Fleurissement du village
- Commission "Travaux"
- Nouvelle organisation des différentes commissions
- Renouvellement du contrat CAE (Emmanuel)
- Questions diverses

PDF - 245.2 ko

    Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 2 février 2016
- Vote CA 2015
- Vote Budget 2016
- Création de poste
- Cérémonie Centenaire Bataille de Verdun
- Questions diverses

PDF - 229.9 ko

    Compte-rendu du conseil municipal du 2 février 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 10 novembre 2015
- Le point sur le déneigement
- Contrat travail employé communal
- Propositions pour budget 2016
- Sécurisation du sous-sol de la Poste
- Protection incendie forêt
- Accessibilité des bâtiments communaux
- Devis SDE
- Devis GEOA
- Bibliothèque municipale
- Questions diverses

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