Vie Municipale

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Les conseils municipaux

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.    

  Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 17 mars 2018
- Devenir de la bibliothèque
- Projet de restructuration de l’hôtel Mounard
- Finalité de l’enquête publique
- Vote de subventions aux Associations
- Virement de crédits
- Syndicat Ardèche Musique et Danse
- Centenaire Mme Delorme
- Journée Amicale des Rochepaulois
- Location Vidéo-projecteur et Sono Salle Polyvalente
- Location pré communal
- Questions diverses : Camion food-truck - Fonds de solidarité rurale - Bouches incendie - Subvention ACCA


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  Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 12 janvier 2018
- Approbation du Compte Administratif du budget "commune" 2017
- Approbation du Compte de gestion du budget "commune" 2017
- Vote des subventions aux Associations
- Vote du budget primitif 2018 "commune"
- Taux d’imposition 2018
- Subvention du département pour le déneigement hiver 2017-2018
- Plan d’eau saison 2018
- Adressage Postal
- Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2019
- Demande des habitants du quartier de la Grand Croix
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Questions diverses : CAUE - Subvention Téléthon - Réunion Rochepaule en Fête/ Rochepaule pour Mémoire, Mémoire d’Avenir - Station d’épuration - Marcheurs/ Randonneurs - Réparation vitraux La Chapelle-sous-Rochepaule


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  Compte-rendu du conseil municipal du 12 janvier 2018
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2017
- Création d’un volet "Patrimoine"
- Revalorisation de la participation de la commune aux dépenses EDF du garage communal
- Travaux de voirie Budget 2018
- Propositions suite au départ Cécile Remacle
- Questions diverses : Site internet de la commune - Bulletin d’informations


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  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 8 septembre 2017
- Conservatoire "Ardèche Musique et danse"
- Décision modificative n°1 Budget Communal
- Contrats d’assurance des risques statutaires des Agents
- Problèmes d’eau au Mont
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Chauffage église du village
- Projet "Restructuration Hôtel Mounard"
- Nouveau contrat SDEA
- Transfert de compétence "Éclairage public" au SDE 07
- Extinction de l’éclairage public la nuit
- Démission de Cécile Remacle, 3ème adjointe
- Revalorisation des indices suite à l’accord PPCR
- Questions diverses : Poubelles - Adressage Postal - Vœux du Maire


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  Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 30 juin 2017
- Attribution de compensation Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Convention de dotation de solidarité communautaire
- Bail à ferme au lieudit "Durand"
- Chauffage de l’église du village
- Travaux d’électrification au lieudit "Jauban"
- Contrat CDD Employé Communal
- Travaux à l’église de La Chapelle
- Enquête publique
- Voirie communale
- Location Sono Salle Polyvalente
- Fonds Unique du Logement
- Questions diverses : Bac à accès contrôlé - Boulangerie - Bulletin d’information - Commémoration du 11 novembre


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  Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour :
- Présentation du projet de création de route forestière par M. Bruno Pasturel
- Approbation du compte-rendu du 22 avril 2017
- Commission d’appel d’offres
- Convention "fonds de concours" communauté de communes Val’Eyrieux
- Validation des délégués pour les sénatoriales
- Proposition de transférer la compétence "Éclairage Public " au SDE 07
- Festivités et animations de l’été
- Logiciel cimetière
- Questions diverses : Divagation de chèvres - Retrait cabine téléphonique - Journée Amicale des Rochepaulois - Invitation Concours inter-associations


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  Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 17 mars 2017
- Contrat CDD employé communal
- Plan d’eau saison 2017
- Subvention du département pour le déneigement hiver 2016-2017
- Ramassage des ordures ménagères
- Habitat regroupé et partagé
- Bulletin d’information et bulletin municipal
- Questions diverses : Fleurissement de la commune - Électricité de l’église de La Chapelle sous Rochepaule - Animaux errants - Animation pour "l’Ardéchoise"


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  Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2017
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2016
- Approbation des comptes budget 2016
- Vote des subventions aux Associations
- Présentation et vote du budget primitif 2017
- Vote taux d’imposition 2017
- Contrat CDD Employé Communal
- Autorisation pour achat immobilier
- Transfert de compétences PLU
- Assurances risques statutaires
- Questions diverses : Point sur la collecte des ordures ménagères - Affaire Verheyde - Nouveaux arrivants - Adressage postal - Bulletin Municipal - Permanences des élections présidentielles.


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  Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 23 septembre 2016.
- Indemnités de Conseil du comptable public du Cheylard 2016
- Contrat CDI Agent Postal Communal
- Revalorisation des indices de rémunération du personnel (PPCR)
- Pack Total Démat + (Inforoutes)
- Dossier Subvention Hôtel Mounard SDE07 (cession des CCE)
- Subvention exceptionnelle Football Club Rochepaule
- Participation de la commune pour EDF Garage Communal
- Contrat assistance ATCSAT (modification)
- Transfert PLU Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Questions diverses : Ordures ménagères Cérémonie du 11 novembre - Représentation de la commune aux commissions intercommunales (Val’Eyrieux)- Site internet - Local pour Rochepaule en Fête - Gailhac tranche 2 - Point sur la trésorerie.


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  Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 29 juillet 2016
- Réorganisation des délégations
- Modification des tarifs et durées des concessions cimetière
- Modification des horaires de la mairie
- Point sur le projet "habitat regroupé"
- Enquête publique pour modification du cadastre
- Point sur la Trésorerie
- Croix et patrimoine
- Questions diverses : Infos sur moustiques-tigres - Convention "chats errants" - Assainissement Gailhac T2 - Transfert "Eau et Assainissement" - Location des jardins communaux.

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  Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 22 avril 2016
- Enquête publique pour modification du cadastre
- Décision modificative budget 2016
- Questions diverses

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    Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 11 mars 2016
- Vote des subventions aux associations
- Cérémonies des 8 et 29 mai 2016
- Point sur la Voirie Communale
- Fleurissement du village
- Commission "Travaux"
- Nouvelle organisation des différentes commissions
- Renouvellement du contrat CAE (Emmanuel)
- Questions diverses

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    Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 2 février 2016
- Vote CA 2015
- Vote Budget 2016
- Création de poste
- Cérémonie Centenaire Bataille de Verdun
- Questions diverses

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    Compte-rendu du conseil municipal du 2 février 2016
Ordre du jour :
- Approbation du CR du 10 novembre 2015
- Le point sur le déneigement
- Contrat travail employé communal
- Propositions pour budget 2016
- Sécurisation du sous-sol de la Poste
- Protection incendie forêt
- Accessibilité des bâtiments communaux
- Devis SDE
- Devis GEOA
- Bibliothèque municipale
- Questions diverses

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